Procès-verbal des offres

Nom de projet

Classification	Sélectionnez un élément.
État	Sélectionnez un élément.
Nom du programme
No du projet
Chef de projet	Chef de projet
Version	0.1
Date	Cliquez ici pour saisir une date.
Mandant	Mandant
Auteur/auteurs
Distribution

Suivi des modifications

Version	Date	Modification	Auteur
0.1

Tableau 1 :	contrôle des modifications

Description

Pour les marchés publics, un procès-verbal des offres est établi à l’issue du délai de soumission. Pour chaque offre, tous les points relatifs au droit des marchés publics et pertinents pour l’évaluation y sont également inscrits.

Texte en italique : remarques sur l’utilisation ou exemples - à modifier ou à supprimer selon les besoins.

Objet du marché

Texte, description précise de l’objet à acquérir

Date

Texte

Soumissionnaire/offre

Texte, informations sur le fournisseur et son offre

Situation

Texte, description de la situation

Ordre du jour

Délais	Ordre du jour	Description
12.06.2022	Ouverture des documents	Ouverture des documents en présence de...
15.07.2022

Tableau 2 :	ordre du jour

Liste des points en suspens (annexe)

Texte

Table des matières

Suivi des modifications	1

Description	1

1	Objet du marché	2

2	Date	2

3	Soumissionnaire/offre	2

4	Situation	2

5	Ordre du jour	2

6	Liste des points en suspens (annexe)	2

Table des matières	3

Annexes Nom de projet	4

Annexes Nom de projet

Liste des points en suspens

N°	Description	Date	Resp.	Délais	Liquidé le
1	Éclaircir le point suivant : ...	17.07.2022	F. Graber	30.07.2022	30.07.2022
2