Dossier d’appel d’offres

Nom de projet

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État	Sélectionnez un élément.
Nom du programme
N° du projet
Chef de projet	Chef de projet
Version	0.1
Date	Cliquez ici pour saisir une date.
Mandant	Mandant
Auteur/Auteurs
Distribution

Suivi des modifications

Version	Date	Modification	Auteur
0.1

Tableau 1:	Contrôle des modifications

Description

Le dossier d’appel d’offres comprend toutes les informations qui sont publiées dans le cadre d’un appel d’offres. Il contient notamment le cahier des charges, qui est un élément essentiel du dossier d’appel d’offres, accompagné du catalogue des critères.

Sans un cahier des charges, il est presque impossible d’effectuer une comparaison entre les propositions reçues. Le cahier des charges de la prestation à fournir, établi par le service adjudicateur, sert autant au service lui-même, qui peut alors mieux discerner ses besoins réels, qu’à l’éventuel soumissionnaire. En préparant le cahier des charges, le service adjudicateur prend connaissance des besoins. Ensuite, en lisant le cahier des charges, le soumissionnaire comprend les attentes des clients. Le cahier des charges pousse également le soumissionnaire à prendre position sur des sujets qu’il préférerait peut-être ne pas aborder. Enfin, il l’oblige à déposer une proposition qui suit la structure requise. Le service adjudicateur dispose ainsi d’une base claire pour comparer les différentes propositions.

Le dossier d’appel d’offres contient également le projet de contrat, les conditions générales de l’organisation permanente, le texte de l’appel d’offres et d’autres annexes du cahier des charges. S’il est prévu de répondre à des questions dans un appel d’offres public, les questions et les réponses font aussi partie intégrante du dossier d’appel d’offres et sont ensuite transmises à tous les soumissionnaires.

Cahier des charges

Contexte

Introduction et but du document

Motif de l’appel d’offres, nécessité d’intervention

Objet du marché

Situation

La description de la situation montre l’environnement dans lequel la prestation doit être réalisée.

Organisation

L’organisation doit être décrite ici sommairement, en s’appuyant sur l’étude.

L’organigramme et les descriptions des fonctions et des processus sont généralement pertinents.

Points forts et points faibles

Description textuelle, conformément à l’étude. Pas de détails superflus.

Quantités et fréquences

Opérations / Transactions

Opération / Transaction	Moyenne par unité temporelle	Maximum par unité temporelle	Minimum par unité temporelle
Paiements	8 500/mois	20 000/mois	500/mois

Tableau 2:	Opération / Transaction

Données

Type d’objet	Stock	Mutations par unité temporelle	Entrées par unité temporelle	Sorties par unités temporelle
Auteur de la demande	20 000	1 500/mois	750/mois	500/mois

Tableau 3:	Données et mouvements

Situation visée

Objectifs et exigences

Critères obligatoires pour l’aptitude et la spécification technique

Critères facultatifs pour la qualification

Étendue (scope)

Prix

Délais

Indications sur le déroulement de l’achat

Feuille de route

Structure de l’offre

Indications générales concernant l’offre

Taxonomie des critères d’adjudication

Structure de l’offre

Présentation et négociation

Aspects administratifs

Texte

Catalogue des critères

Présentation sous forme de tableau des différents critères d’évaluation, avec notamment la pondération et les points maximaux atteignables.

Utilisable sur Microsoft Excel (clic droit – Objet Worksheet – Ouvrir)

Tableau 4:	Catalogue des critères sous forme de tableau Excel – utilisable directement

Abréviations et glossaire

Abréviation / Terme technique	Explication
HERMES	La méthode de gestion de projets et de programmes HERMES 5 est une norme eCH.

Tableau 5:	Abréviations et glossaire

Table des matières

Suivi des modifications	1

Description	2

Cahier des charges	3

1	Contexte	3

1.1	Introduction et but du document	3

1.2	Motif de l’appel d’offres, nécessité d’intervention	3

1.3	Objet du marché	3

2	Situation	3

2.1	Organisation	3

2.2	Points forts et points faibles	3

2.3	Quantités et fréquences	3

2.3.1	Opérations / Transactions	3

2.3.2	Données	3

3	Situation visée	4

3.1	Objectifs et exigences	4

3.2	Critères obligatoires pour l’aptitude et la spécification technique	4

3.3	Critères facultatifs pour la qualification	4

3.4	Étendue (scope)	4

3.5	Prix	4

4	Délais	4

5	Structure de l’offre	4

5.1	Indications générales concernant l’offre	4

5.2	Taxonomie des critères d’adjudication	4

5.3	Structure de l’offre	4

5.4	Présentation et négociation	4

6	Aspects administratifs	5

7	Catalogue des critères	5

Abréviations et glossaire	6

Table des matières	7

Table des tableaux	7

Annexes Nom de projet	9

Table des tableaux

Tableau 1:	Contrôle des modifications	1

Tableau 2:	Opération / Transaction	3

Tableau 3:	Données et mouvements	3

Tableau 4:	Catalogue des critères sous forme de tableau Excel – utilisable directement	5

Tableau 5:	Abréviations et glossaire	6

Annexes Nom de projet

Conditions générales de l’organisation

Projet de contrat

Autres documents de l’appel d’offres

Formulaires

Notices

Concepts

Études

Description des prestations

Divers